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I
- Les normes
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Tout
groupe social construit sa propre représentation du monde, pour cela il
édicte ses propres normes. Les normes sont des règles de comportement qui
s'appuient sur des valeurs particulières. Elles sont donc propres à des
cultures données. L'application des normes est garantie par des sanctions
qui peuvent être positives ou négatives. |
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Il
existe des normes non écrites dont le caractère est ouvert, ce sont des
normes sociales. Elles trouvent leur origine dans les coutumes et les
traditions ou encore la morale. Leur transgression est sanctionné de façon
diffuse. |
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Les
normes écrites sont reconnues officiellement et écrites dans des textes
généraux (les lois) ou particuliers (les règlements). Elles sont
obligatoires, ce sont des normes juridiques et les sanctions sont également
prévues précisément par les textes de référence. Elles sont fondées
sur le droit. |
II - Droit
et régulation sociale
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Le
droit est l'expression institutionnelle d'un groupe. C'est un ensemble de
règles et d'institutions qui fixent de façon officielle les modes de
conduite jugés légitimes par le groupe. Il fixe aussi les sanctions à
appliquer aux transgresseurs précisément et graduellement. On peut dire
que la règle de droit est générale et impersonnelle. |
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Le
droit est essentiel dans la régulation sociale, il a pour fonction de
pacifier la société et de gérer les crises. Il codifie aussi la violence
légale, c'est-à-dire que la vengeance personnelle, subjective n'est pas
admise. Au contraire le droit met fin au litige de façon définitive et
objective. |
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Pour
DURKHEIM le droit fait partie des outils du contrôle social. Il est une
contrainte sociale spécialement organisée, c'est la forme la plus
élaborée de la contrainte sociale. Il a pour but d'organiser la
solidarité entre les membres d'une société complexe. Selon DURKHEIM, les
normes évoluent donc en même temps que les sociétés: dans les sociétés
simples seules les normes sociales existent, alors que les normes juridiques
apparaissent dans les sociétés complexes, et organisent la solidarité, il
parle alors d'une solidarité organique. |
III - Normes
juridiques et réalité sociale
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Les
normes juridiques et la société sont en liaison très étroites et
interagissent respectivement les unes sur les autres. En effet la norme
juridique a été élaborée précisément et méthodiquement par le groupe.
Elle se situe donc au-dessus des simples normes sociales car elle a été
pensée par le législateur. |
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Lorsque
la société évolue, le groupe peut décider de nouvelles normes à
prescrire pour contraindre les individus. Ainsi le droit peut décider de
créer de nouvelles normes juridiques afin de pallier un éventuel vide
juridique (ex: établir la responsabilité d'un aléa thérapeutique). |
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Mais
à l'inverse la société peut faire évoluer le droit. En effet la
société évolue et change de valeurs, de ce fait les normes sociales et
juridiques évoluent avec les valeurs qui les conduisent. Certaines lois
peuvent alors être modifiées, voire abrogées, ou supprimer d'anciennes
dispositions ou d'anciens interdits(ex: la loi sur l'IVG). |
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